Une gamme de conduits de fumée double paroi (DP) ou simple paroi (SP) pour les appareils indépendants au bois (foyers ouverts, fermés, inserts et poêles à bois)
Conduits double paroi et simple paroi titulaires du marquage NF
Gamme complète :
- Double paroi inox isolé DPI laine minérale finition extérieure aluzinc ou inox
- Nouvelle gamme de conduit isolé ORION double paroi finition inox, galva ou noir.
La réglementation française est composée de 2 types de documents : - Les textes législatifs et réglementaires : lois, décrets, arrêtés
- Les textes techniques :
NF DTU : documents techniques unifié ayant acquis le statut de normes
NF EN : Normes européennes homologuées en France
Atec (Avis technique) document donnant une opinion autorisée sur l’aptitude à l’emploi d’un produit ou d’un système et sur sa mise en œuvre lorsqu’il n’est pas visé par une norme.
DTA (Document Technique d’Application) est une forme particulière de l’Avis Technique. Il désigne l’avis formulé pour la mis en œuvre d’un produit ou système déjà titulaire du marquage CE ?
LES TEXTES REGLEMENTAIRES Conduit de fumée et de raccordement :
- Arrêté du 22/10/1969 (conduit de fumée)
- Circulaire du 09/08/1978 (RSDT) Règlement Sanitaire Départementale Type.
- Arrêté du 31/10/2005 & circulaire du 24/06/2008 (application sur l’air et utilisation rationnelle de l’énergie aux dispositions techniques pour le choix et le remplacement de l’énergie des maisons individuelles. Ventilation et aération :
- Arrêté du 24/03/1982 modifié (ventilation & aération des logements)
- Décret du 27/11/2008 (prévention des intoxications au Co) - Arrêté du 23/02/2009 (prévention CO)
Entretien et contrôle :
- Circulaire du 09/08/1978 (RSDT Règlement sanitaire départemental)
- RSD de chaque département.
- Circulaire du 26/04/1998 (ramonage chimique)
- Arrêté du 15/09/2009 (entretien chaudière de 4 à 400 kw)
- Décret du 09/062009 N° 2009-649 (entretien et contrôle des chaudières de 4 à 400 kw)
LES NORMES TECHNIQUES Normes Techniques- Mise en œuvre :
- NF DTU 24.1 (travaux de fumisterie- février 2006) et amendements A1 (12/2011 et A2 (12/2012)
- NF DTU 24.2 (travaux d’âtrerie, foyers ouverts ou inserts à bûches-décembre 2006 et amendement A1 (décembre 2011)
- NF DTU 61.1 (installation de gaz- décembre 2001) et amendements (2006 & 2010)
NF DTU 24. 1
NF DTU 24.2
Avis technique / DTA
Conduit de fumée :
Pour tous les appareils
et âtres
Diamètre mini
uniquement (renvoie
à NF DTU 24.1 pour
les autres prescriptions)
Appareils à granulés à
circuit de combustion
étanche (Atec). Système
d'évacuation des produits de combustion (non visé par NF DTU 24.1 et
arrêté du 22/10/1969)
Conduit de raccordement :
Poëles, cuisinières et
chaudières
Conduit de
raccordement :
Inserts, âtres, appareils à
foyer ouvert
Normes techniques -Produits : - NF EN 1856-1 (composants conduits fumées métalliques)
- NF EN 1856-2 (tubage et raccordement)
- NF EN 13229 (appareils à foyers ouverts suspendus, adossés ou posés au sol)
- NF EN 13229 (insert bois bûches)
- NF EN 13240 (Poêles à bois)
- NF EN 15250 (poêles de masse)
- NF EN 14785 (poêles et inserst à granulés)
Normes techniques -Conception:
- NF EN 1443 (exigences générales)
- NF EN 15287 (conception conduit de fumée)
- NF EN 13384-1 (méthode de calcul thermo aéraulique)